Qui sommes-nous ?


ASAinfo intervient depuis 2002 dans le conseil pour les ASA et leurs partenaires. 

Nos activités s’organisent autour de 5 pôles :
  • L’INFORMATION

    • Edition d’un journal trimestriel d’informations (4 numéros par an depuis 2002) : bulletin d'abonnement

    Animation d’un site d’échange et de communication entre les acteurs du monde de l’ASA www.asainfo.net développé en partenariat avec le Ministère de l’Agriculture et de la Pêche. Ce site comprend un forum d'échange entre les acteurs du monde des ASA et les Guides juridique et fiscal des associations syndicales, dont un extrait est disponible librement sur ce site. L'intégralité des Guides et le forum sont accessibles par abonnement.

    Diverses publications :
    • Guide Juridique des AFR/AFAFAF avec le concours du ministère de l’Agriculture et de la Pêche (2009)
    • 5000 Associations Syndicales Autorisés en France : plaquette présentant au travers de 8 monographies d’ASA, ces structures originales d’aménagement du territoire (2009) : bon de commande
    • Droit d’eau et Associations syndicales de droit public en partenariat avec Me François‐Xavier CADART : un ouvrage décrivant les droits et devoirs des ASA en matière de prélèvement d'eau (2006) : bon de commande
    • Guide de mise en conformité des statuts des ASA en partenariat avec l’APCA et le Ministère de l’Agriculture, permettant d'aider les ASA à concevoir ou à mettre à jour leurs statuts suite à l'Ordonnance du 1er juillet 2004 (2006) : bon de commande

  • La FORMATION des acteurs du monde des ASA

    • Nous proposons un programme de formation complet sur les ASA prenant en compte les spécificités juridiques particulières de ces structures. Il se nourrit du résultat de nos études et de nos échanges quotidiens avec les gestionnaires d’ASA et leurs partenaires (Conseillers en Chambre d'agriculture, Centre de gestion, DDT (M), SAFER, Agents de préfecture, comptables, ...) :
    • Concepts juridiques appliqués
    • Outils et procédures pour la gestion administrative (marchés publics, comptabilité, tableaux de bord, ...)
    • Formations pour les partenaires des ASA (tutelle, ...)
    Nous faisons régulièrement évoluer notre offre de formations pour adapter notre catalogue aux besoins des ASA et de leurs partenaires, mais nous développons aussi des formations à la demande et pouvons créer un module de formation spécifique si d'autres thèmes vous intéressent !

  • Le CONSEIL aux ASA

    • Nous proposons des prestations de conseil et d'accompagnement des ASA (mise à jour des statuts et périmètre, audit en assurance, ...). En voici quelques exemples :
    • Rédaction d'un projet de convention de superposition évolutif entre l'ASA du canal de Peyrolles et la commune de Peyrolles (13), en partenariat avec Me L. Berguet, 2012
    • Mise à jour de l'état des propriétaires, du plan parcellaire et de la redevance de l'ASA de Grans (13) grâce à un logiciel SIG libre, 2011
    • Mise à jour des statuts du Syndicat du Vigueirat Central (13) : requalification en union d'ASA, rédaction des statuts de l'union, 2008
    • Etude de la faisabilité d'une incitation tarifaire aux économies d'eau à travers la définition de nouvelles bases de répartition des dépenses, ASA du Sud Grésivaudan (38), 2008
    • Reconstitution du tour d'eau de l'ASA du canal de la Fare les Oliviers (13), 2008

    Depuis quelques années, nous développons un service d'accompagnement personnalisé par téléphone ou en ligne, pour les structures souhaitant faire appel à l'expertise d'ASAinfo tout au long de l'année, en fonction de leurs besoins, et pour assurer un suivi régulier de certains dossiers (pour plus d'informations, contactez-nous).

  • La réalisation d’ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES relatives à l’activité des ASA et à leurs fonctionnements

    Nous effectuons des études d'accompagnement stratégique des ASA (schémas directeurs, contrats de canaux). Nous intervenons seuls ou en partenariat avec des juristes et des bureaux d’études techniques (voir nos partenaires). Nous avons notamment participé aux projets suivants :
    • Animation de l'étude globale pour l'ASA du canal des Jardin de St-Jacques (Perpignan, 66), avec CCE&C, 2012
    • Animation du contrat de canal de l'ASA du canal d'Ille-sur-Têt (Pyrénées Orientales), avec Ginger Environnement, 2011
    • Schéma Directeur du Canal de Peyrolles en Provence, qui a conduit à la fusion de deux ASA, en groupement avec Ginger Environnement et Intermède, 2010

  • La réalisation d'ETUDES DE DROIT PRATIQUE

    Nous avons plus particulièrement développé une connaissance juridique approfondie de l’ASA et de ses domaines d’intervention (urbanisme, gestion des ressources naturelles…) et réalisons donc des études juridiques sur des thèmes spécifiques aux ASA (responsabilité, droit du personnel, droit de l'eau, etc...).
    • Guide à l'usage des ASA et ASL qui se posent la question de s'assujettir à la TVA, Conseil Régional du Languedoc Roussillon, 2012
    • Etude de l'ASA d'ouvrage, concept nouveau associant divers maîtres d'ouvrages publics et privés, avec Me F.X. Cadart, pour la FDSH13, 2010
    • Etude des formes juridiques permettant un partenariat entre ASA et collectivités pour la diversification des usages de l'eau, collaboration avec Protectas et Me F.X. Cadart, Association du Canal de l'Isle, 2007

Nos experts :
  • Marc POLGE est Ingénieur Agronome, spécialisé en gestion sociale de l'eau, irrigation, aménagement et gestion collective des réseaux d'irrigation

    • Marc dirige depuis 2002 la SARL ASAinfo. Son expérience de conseil aux ASA depuis 1995 font de lui l'un des spécialistes français du fonctionnement de ces structures. Il associe une connaissance juridique pratique de ces structures à de l'expertise institutionnelle, administrative, technique, organisationnelle et une capacité d'animation de projet et de réunion multi-acteurs.

  • Magali GIAUME est Ingénieur Agronome, spécialisée en Gestion de l’eau avec une expérience conséquente en SIG.

    • Magali a rejoint l'équipe d'ASAinfo début 2016. Elle a en charge la coordination et la rédaction du journal ASAinfo et la réalisation d'études.

  • Vous : ASA et Institutions de France et de Navarre riches des compétences développées au cours des années.

    • Les vrais savoirs sont en vos mains à tous ! A vous de témoigner pour que l'échange profite à tous : écrivez-nous