:: Voir l'éditorial


:: Espace Abonnés
Login
Pass
Mot de passe oublié ? Cliquez ici

Le 30/03/2021
nouveau livre : "D'un marais à l'autre en Pays de Retz et Nord Marais Breton"
L'Union des Syndicats des marais du Sud-Loire, créée en 1958 par le regroupement de onze syndicats de marais, depuis Beauvoir sur Mer jusqu'aux bords de la Loire, représente plus de 20 000 hectares et 6500 propriétaires.

Ce livre est né de la volonté de « l’Union des Syndicats des Marais du Sud Loire » qui désirait faire témoigner différents acteurs du marais, éleveurs, chasseurs, pêcheurs, techniciens, élus, représentants d’organismes impliqués sur cet espace s'étendant du marais Breton, en passant par le marais de Grand-Lieu et la vallée de l’Acheneau/Tenu en finissant par l’estuaire de la Loire .

Il s’agissait de raconter la vie dans le marais autrefois mais aussi de souligner la place essentielle de l’élevage sur ce territoire. Et enfin, d’interroger chacun sur sa vision de l’avenir des marais.

Dans cet espace, de la notion de terre nourricière des origines, à celle de la logique économique des dernières décennies, exigeant rendements et rentabilité, nous sommes arrivés aujourd’hui à des priorités écologiques fortes. Ce patrimoine environnemental existant à ce jour pourra-t-il perdurer demain ?


Ce livre est disponible dans les locaux de l'union des syndicats des marais du sud Loire à Machecoul - St Meme depuis la mi-décembre mais aussi dans les librairies et sur internet depuis le 6 mars 2021

D'un marais à l'autre en Pays de Retz et Nord Marais Breton
Le 26/03/2021
comprendre la notion de "bien commun" en vidéo
Avec votre ASA vous gérez l'eau, "bien commun" de façon originale. Pour mieux comprendre cette force de votre système et mieux en parler autour de vous, nous vous conseillons vivement cette petite vidéo qui vous permettra de décortiquer la question des biens communs : vidéo sur les biens communs.
L'air ou l'eau font partis des "communs" les plus connus, mais ce concept pourrait être étendu à tout ce qui serait considéré comme essentiel à la société dans son ensemble...
Le 25/03/2021
Le canal de Manosque recrute son Directeur technique (H/F)
Le canal de Manosque (ASCM), dont l'actuel Directeur technique quite ses fonctions le 31 aout 2021, cherche à recruter un nouvel agent pour ce poste.

Les missions sont détaillées dans l'annonce.

- CDI
- basé à Manosque (04)
- Candidatures à envoyer jusqu'au 21 avril 2021
Le 19/03/2021
2 rapports de mission interministériels : OUGC et changements climatiques
Le CGAAER et le CGEDD ont été chargés de

  • Proposer une vision partagée des relations entre l’agriculture et l’eau à l’horizon 2050 dans le contexte du changement climatique.
    Voir l'étude

  • Dresser un bilan des OUGC : Voir l'étude


Le 15/03/2021
Le SMHAR (Rhône) recrute un(e) ingenieur(e) irrigation / hydraulique
Le Syndicat Mixte Hydraulique Agricole du Rhône cherche un(e) ingénieur(e) pour une double mission :
- la gestion de projets d'études et de travaux d'irrigation pour tous types de filières agricoles
- animation d'Asa


Les missions sont détaillées dans l'annonce.

- CDI
- base 35h hebdomadaire
- basé à Brignais (69)
Le 15/03/2021
Projet d'extension du champ de compétences des gardes particuliers assermentés
L'article L. 130-4 du code de la route pourrait voir apparaître un nouvel alinéa 15, ainsi rédigé :

"15° Les gardes particuliers assermentés, commissionnés par les propriétaires et agréés par le représentant de l’État dans le département, pour les seules contraventions aux règles concernant la circulation, l’arrêt et le stationnement des véhicules sur la propriété qu’ils sont chargés de surveiller."

Cet amendement en cours de discussion dans le care de la "loi sécurité globale" permettrait aux Asa de colotis de conférer à leur gardes particuliers l'opportunité de constater par procès verbal certaines contraventions en matière de police de la circulation et de la sécurité routière. Il permettrait une meilleure complémentarité entre les gardes particuliers, et l'action de la police municipale.
Le 09/01/2012
Nos liens vers les textes des ASA :
Les textes régissant les ASA ont été modifiés : Fin 2012 pour le décret et en 2014 pour l’ordonnance. Il s'agit de modifications mineures qui méritent cependant d'être intégrées.

Pour avoir les textes à jour :
Abonnez vous à nos guides en ligne (vous pouvez les découvrir en cliquant à gauche de cet écran sur " Accès aux guides juridiques" puis en sélectionnant "nouveau guide juridique" ; les premiers chapitres sont en accès libre)
Pour vous abonner au site ou au journal :
Abonnement version ASA
Abonnement version institution

Vous pouvez aussi télécharger ci-dessous la version actuelle de ces textes !!! attention elle est figée à la date d'aujourd'hui.
Pour télécharger l'Ordonnance 2004-632 relative aux Associations syndicales autorisées de propriétaires, cliquez ici
Pour télécharger le décret 2006-504 du 3 mai 2006, cliquez ici
Pour télécharger la Circulaire du Ministère de l'Intérieur et les fiches explicatives annexées, cliquez ici
Le 23/01/2008
Commandez le guide de rédaction des statuts d'ASA et d'ASL (et mise en conformité)
Le guide de mise en conformité et de rédaction des statuts et ses statuts types commentés d'Association Syndicale Autorisée peuvent être commandés grâce au bulletin à télécharger. Ils ont été réalisés par les Chambres d’Agriculture et ASAinfo en partenariat et avec le soutien financier du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche – DGFAR.
Ces outils pratiques vous permettront de repenser les statuts d'ASA (Association Syndicale Autorisée) et d'ASCO (Association Syndicale Constituée d'Office) dans l'esprit des nouveaux textes tout en intégrant les spécificités de chacun.













© ASA INFO 2003 - Utilisateur connecté :