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Le 29/11/2021
Journées mondiales des sols : du 2 au 7 décembre
L'AFEID co-organise avec l'AFES une conférence spéciale salinisation des sols dans le cadre de la journée mondiale des sols.

Vous trouverez ici le programme (tout est en virtuel)

Les interventions du 3 décembre après-midi seront l'occasion d’approfondir le concept de salinisation des sols (remontée du coin salé dans les espaces littoraux, salinisation induite par l’irrigation) et d’en définir les principaux impacts et enjeux. Il y aura notamment un témoignages des Wateringues et des marais littoraux atlantiques.

le lien vers les inscriptions (non payantes)
Le 16/11/2021
ASAinfo N°75 vient de paraître
Edito - 1789 : la gestion des biens communs mise à l'épreuve
Associatif - Une photothèque collaborative sur l'irrigation
Dossier - Des facteurs-clefs pour une bonne gestion des ressources
Administratif - DIA : une aubaine pour se tenir au courant des mutations
Juridique - Distraction : le silence ne vaut pas toujours approbation
Technique - Quels potentiels hydroélectriques pour les canaux de Cardagne?
Finance - Formation des salariés d'Asa : quels financements possibles?
Portrait - Emile Mallet, président de l'ASA de Villeperdrix (26)
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Le 09/11/2021
C'est le moment de planifier vos formations 2022 !
Pour de nombreux salariés, la fin d'année est la période des entretiens annuels... C'est aussi l'occasion de faire le point sur les formations pour l'année à venir.

Planifier dès maintenant votre montée en compétence pour mieux accompagner les Asa !

Pas moins de 13 formations vous attendent en 2022.

Et on commence par 3 formations pour bien asseoir les bases des Asa :


  • Les Bases juridiques des Asa et prévention des contentieux : le 11 et 12 janvier


  • L'assemblée générale et le conseil syndical : rester pratique et rigoureux le 13 et 14 janvier


  • Augmenter et sécuriser les recettes des Asa : le 18 et 25 janvier


Pour en savoir plus voici le lien vers le catalogue (le bulletin d'inscription est à la fin) :
Téléchargez le catalogue Formation ASA 2021-2022
Le 09/11/2021
Journée technique CADASTRE–ORTHO–LIDAR, le 18 novembre 2021
Cette journée technique, organisée par le CRIGE PACA, a pour objectif de répondre aux questions des gestionnaires de territoires sur le cadastre, les orthophotographies et le LIDAR. Comment sont-ils réalisés ? Quelles informations contiennent-ils ? Comment y accéder et les utiliser facilement ? Au travers de quels services et outils ? Quels en sont les usages les plus répandus ?


Pour en savoir plus sur le contenu de la journée technique, et s'inscrire :
Journée technique CADASTRE–ORTHO–LIDAR
Le 08/11/2021
La Région occitanie recrute un chargé-e de mission hydraulique agricole
La Région Occitanie recrute un agent assurant l'animation et la mise en œuvre de la politique régionale relative à l'hydraulique agricole

Catégorie A
Poste à pourvoir le 6 décembre 2021
Possibilité de prolongation après le remplacement de congés maternités

Pour plus d'information, voir le détail de l'annonce
Le 08/10/2021
Les chiffres-clefs actualisés
L'idée de cette news est de vous proposer un accès rapide à quelques chiffres clefs actualisés qui peuvent vous servir dans votre quotidien. Pour la définition des chiffres-clefs et les sources exhaustive, merci de vous référer à l'article dédié p.7 dans ASAinfo n°74

Seuils MAPA (source : seuils définis dans les règlements européens)
5 350 000 € HT - Travaux
214 000 € HT – Fournitures et services
90 000 € HT – Modalités de publicité réglementées
40 000 € HT – Dispense de procédure (relevé à 100 000 € HT jusqu’au 31 décembre 2022 incluse)

Nombre d’ASA et d’AFR (source : base SIREN, INSEE)
5369 Asa et 6241 AFR (au 08/10/2021)

Franchise en base de TVA (source : Ministère des Finances)
34 400 €

Taux du livret A (source : Ministère des finances)
0.5 %

Indices d’actualisation
Indice TP01 : 111.2 (octobre 2021 – Source INSEE)
Indice Syntec : 276.5 (aout 2021 – Source Fédéréation des entreprises d’ingénierie et de conseil pour l’indice Syntec)

Le 10/09/2021
Formations ASAinfo : 7 formations en novembre et décembre
Les formation de fin septembre début octobre sont presque pleines.

Pensez dès maintenant à vous inscrire pour celles de cet automne (en novembre et décembre) :

- 1 Formation à Narbonne : protection des ouvrages, statuts et servitudes

- 3 formations à distance sur les marché publics d'ASA (MAPA : Bases, passation, exécution).

- 2 formations à distance sur la gestion du personnel ( Paie et statut des salariés d'ASA)

- 1 formation à distance pour apprendre à rédiger le dossier de récupération de la taxe sur l'électricité (CSPE)


Pour en savoir plus voici le lien vers le catalogue (le bulletin d'inscription est à la fin) :
Téléchargez le catalogue Formation ASA 2021-2022



Le 26/07/2021
ASAinfo certifiée "Qualiopi"
      
logo qualiopi
au titre de ses
actions de formation
sous le N° CAP0129 par
logo CAPcert-Qualiopi
Le 01/07/2021
Le catalogue Formation 2021-2022 est paru
Téléchargez le catalogue Formation ASA 2021-2022
Plus de raison de ne pas se former à cause de la distance : tout est en distanciel par demi-journées !

Les premières dates :
- 30 septembre et 1er octobre : Gestion budgétaire et comptable de l’ASA
- 4 et 11 octobre : Construire un tableau de bord financier de l’ASA Parole de stagiaire «J’en ressorts avec un outil opérationnel pour ma propre ASA sans avoir l’impression d’y avoir consacré une journée !»

Si vous êtes intéressés, n’hésitez pas à vous inscrire ou à nous contacter dès maintenant.

Si vous souhaitez aborder d’autres thèmes, nous pouvons aussi intervenir chez vous à votre demande.
Le 09/01/2012
Nos liens vers les textes des ASA :
Les textes régissant les ASA ont été modifiés : Fin 2012 pour le décret et en 2014 pour l’ordonnance. Il s'agit de modifications mineures qui méritent cependant d'être intégrées.

Pour avoir les textes à jour :
Abonnez vous à nos guides en ligne (vous pouvez les découvrir en cliquant à gauche de cet écran sur " Accès aux guides juridiques" puis en sélectionnant "nouveau guide juridique" ; les premiers chapitres sont en accès libre)
Pour vous abonner au site ou au journal :
Abonnement version ASA
Abonnement version institution

Vous pouvez aussi télécharger ci-dessous la version actuelle de ces textes !!! attention elle est figée à la date d'aujourd'hui.
Pour télécharger l'Ordonnance 2004-632 relative aux Associations syndicales autorisées de propriétaires, cliquez ici
Pour télécharger le décret 2006-504 du 3 mai 2006, cliquez ici
Pour télécharger la Circulaire du Ministère de l'Intérieur et les fiches explicatives annexées, cliquez ici
Le 23/01/2008
Commandez le guide de rédaction des statuts d'ASA et d'ASL (et mise en conformité)
Le guide de mise en conformité et de rédaction des statuts et ses statuts types commentés d'Association Syndicale Autorisée peuvent être commandés grâce au bulletin à télécharger. Ils ont été réalisés par les Chambres d’Agriculture et ASAinfo en partenariat et avec le soutien financier du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche – DGFAR.
Ces outils pratiques vous permettront de repenser les statuts d'ASA (Association Syndicale Autorisée) et d'ASCO (Association Syndicale Constituée d'Office) dans l'esprit des nouveaux textes tout en intégrant les spécificités de chacun.













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