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Le 01/10/2018
Le canal de Manosque recrute un responsable des adhérents - CDI

Vous trouverez la fiche de poste détaillée ici.

Les candidatures sont à transmettre à l’Association Syndicale du Canal de Manosque, à l’attention du Président, par mail (info@canaldemanosque.com) ou par voie postale (ZA La Carretière - 33 rue des entreprises - 04130 VOLX), avant le 19 octobre 2018

Nature du contrat : CDI

Le 24/09/2018
ASAinfo N°63 est paru
Edito - La dimension patrimoniale, un aspect de la multi-fonctionnalité portée par les Asa
Associatif - La restauration des canaux d'irrigation de Blieux
Dossier - Comment préserver ses ouvrages remarquables?
Administratif - Pourquoi et comment classer ses ouvrages?
Forum (nouvelle rubrique !) - Responsabilités dans le cas de nouveaux usages des canaux, et utilisation de l'eau hors préimètre
Juridique - Les conventions de superposition
Finance - Aubazine, un canal purement patrimonial?
Monde - La valorisation patrimoniale et touristique des bisses du Valais
Portrait - Serge Mistral, président de l'Asa des Vidanges du Vigueirat

Consulter la Une
Pour vous abonner :
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- Autres clients : cliquez ici
Le 24/09/2018
Cet automne, prenez le temps de vous former sur les ASA
ASAinfo vous propose 15 formations qui auront lieu à l'automne 2018.
Notre organisme est « Datadocké », n’hésitez pas à contacter votre OPCA ou FAF pour d’éventuels financements.

**Nouveautés 2018**

Relation Presse papier : se préparer et agir - Le 12 octobre, à Salon

** Nos formations "indispensables" pour connaître les fondements des ASA**

Bases juridiques des ASA et prévention des contentieux - Le 6 novembre à Lyon
L’Assemblée générale et le conseil syndical : rester pratique et rigoureux - Le 7 novembre, à Lyon
La gestion budgétaire et comptable de l’ASA - Le 26 novembre, à Lyon
Augmenter et sécuriser les recettes de l’ASA - (bases de répartition des dépenses) - Le 28 novembre, à Lyon

** Nos formations sur les marchés publics**

Marchés Publics d’ASA : les bases - Le 19 novembre, à Lyon
Marchés Publics d’ASA : Préparer et passer un MAPA avec l’ordonnance 2015 - Le 20 novembre, à Lyon
Gérer un MAPA après avoir signé le marché : l’exécution du marché - Le 21 novembre, à Lyon
L’ASA, maitre d’ouvrage : comprendre ses missions pour assumer ses responsabilités - Le 22 novembre, à Lyon


** Nos formations "avancés" pour se perfectionner sur le volet administratif et financier des ASA**

L’ASA face aux risques : responsabilités et assurance - Le 8 novembre, à Lyon
Protéger les ouvrages de l’ASA : leurs statuts, les servitudes - Le 9 novembre, à Lyon
Construire son pense‐bête : Toutes les règles clef pour la gestion des ASA - Le 27 novembre, à Lyon
Assurer la tutelle des ASA et AF avec pertinence - Le 29 novembre, à Lyon

** Nos formations dédiées à la gestion du personnel dans les ASA**

La paie des agents d’ASA - Le 4 décembre, à Lyon
Le statut des salariés de l’ASA - Le 3 décembre, à Lyon


________________
Pour connaître le contenu détaillé des formations, consultez le programme ici : le catalogue complet présentant chaque formation en détail

Si vous êtes intéressés, n’hésitez pas à vous inscrire ou à nous contacter dès maintenant.

Si vous souhaitez aborder d’autres thèmes, nous pouvons aussi intervenir chez vous à votre demande.
Le 24/09/2018
2 colloques à venir : sur le drainage et sur la sécheresse
Les chambres d’agriculture, l’AFEID et ANDHAR-Draineurs de France organisent un colloque le vendredi 12 octobre 2018, à Paris, sur le drainage agricole : Enjeux, connaissances, perspectives. Voir le programme détaillé sur le site de l’APCA https://chambres-agriculture.fr/actualites/tout-lagenda/detail-de-levenement/actualites/drainage-agricole-enjeux-connaissances-perspectives/

En novembre 2019, l’UNESCO et la SHF organiseront un colloque sur trois jours sur « la sécheresse, étiages et déficits en eau » dans les contextes climatiques et géographiques allant de l’Europe de l’Ouest, du pourtour méditerranéen jusqu’à l’Afrique de l’Ouest ; situation actuelle et perspectives.
Depuis juin 2018, un appel à communication est lancé. Pour plus d’informations,
http://www.shf-hydro.org/235-1-secheresses_etiages_et_deficits_en_eau-16.html


Le 03/04/2018
Le catalogue de formation 2018 d'ASAinfo vient de sortir !
22 dates, 20 formations proposées pour progresser avec vos ASA !
accédez au catalogue complet présentant chaque formation en détail

Les prochaines dates en juin :
« Marchés Publics d’ASA : les bases » : 4 juin, Lyon
« Marchés Publics d’ASA : préparer et passer un MAPA avec l’ordonnance 2015 » : 5 juin, Lyon
« Gérer un Mapa après avoir signé le marché (l’exécution du marché)» : 6 juin, Lyon

« Construire un tableau de bord financier de l'ASA » : 15 juin, Toulouse
« La gestion budgétaire et comptable de l'ASA » : 19 juin, Lyon
« Construire son pense-bête : toutes les règles clef pour la gestion des ASA » : 20 juin, Lyon
« Augmenter et sécuriser les recettes de l'ASA » : 21 juin, Lyon

On y retrouve aussi les incontournables :
•« Bases juridiques des ASA et prévention des contentieux » (6 novembre, Lyon)
•« L’Assemblée générale et le conseil syndical : rester pratique et rigoureux » (7 novembre, Lyon)
•« Augmenter et sécuriser les recettes de l'ASA (Bases de répartition des dépenses)"(21 juin et 28 novembre à Lyon)

Mais aussi deux nouvelles sessions (les lieux et dates seront fixées en fonction de la demande)
•QGIS : visualiser et mettre à jour son périmètre (cartographie)
•Gemapi et ASA : des textes à la pratique pour trouver sa bonne place
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Accédez à l'offre complète et préparez votre année de formation en Téléchargeant ici le catalogue complet présentant chaque formation en détail
Si vous êtes intéressés, n’hésitez pas à vous inscrire ou à nous contacter dès maintenant, car les lieux de formation sont susceptibles de changer selon les demandes des participants.
Si vous souhaitez aborder d’autres thèmes, nous pouvons aussi intervenir chez vous à votre demande.
Le 26/09/2017
La France préside EUWMA jusqu'en septembre 2018
Le 4 et 5 septembre dernier, les allemands ont remis symboliquement à la France le drapeau de EUWMA, marquant l’entrée dans un an de présidence française. Celle-ci s’achèvera à l’automne 2018, au cours de la réunion annuelle qui se tiendra en Espagne.


Le programme global de cette année de présidence est le suivant :

  • La réunion annuelle de EUWMA a eu lieu sur les territoires hydrauliques de Provence et Occitanie. Un prochain article dans ASAinfo reviendra sur les thématiques abordées lors de ces 2 jours ;

  • Développement du site internet de l’ANASP ;

  • Journée thématique internationale au printemps 2018 : Benchmarking sur les financements européens pour l’hydrauliques dans les différents pays membres de EUWMA;

  • Suivi des dossiers européens avec le Secrétariat Général de EUWMA;

  • Portage des suggestions de EUWMA en matière de financement de l’hydraulique agricole auprès des décideurs concernés ;

  • Restitution des résultats à destination de l’ensemble des ASA des régions Occitanie et PACA.




  • Photo de groupe des participants de EUWMA au pont du Gard
Le 09/01/2012
L’ordonnance 2004-632 et le décret 2006-504 mis à jour
Les textes régissant les ASA ont été modifiés : Fin 2012 pour le décret et en 2014 pour l’ordonnance. Il s'agit de modifications mineures qui méritent cependant d'être intégrées.

Pour avoir les textes à jour :
Abonnez vous à nos guides en ligne (vous pouvez les découvrir en cliquant à gauche de cet écran sur " Accès aux guides juridiques" puis en sélectionnant "nouveau guide juridique" ; les premiers chapitres sont en accès libre)
Pour vous abonner au site ou au journal :
Abonnement version ASA
Abonnement version institution

Vous pouvez aussi télécharger ci-dessous la version actuelle de ces textes !!! attention elle est figée à la date d'aujourd'hui.
Pour télécharger l'Ordonnance 2004-632 relative aux Associations syndicales autorisées de propriétaires, cliquez ici
Pour télécharger le décret 2006-504 du 3 mai 2006, cliquez ici
Pour télécharger la Circulaire du Ministère de l'Intérieur et les fiches explicatives annexées, cliquez ici
Le 23/01/2008
Commandez le guide de rédaction des statuts d'ASA et d'ASL (et mise en conformité)
Le guide de mise en conformité et de rédaction des statuts et ses statuts types commentés d'Association Syndicale Autorisée peuvent être commandés grâce au bulletin à télécharger. Ils ont été réalisés par les Chambres d’Agriculture et ASAinfo en partenariat et avec le soutien financier du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche – DGFAR.
Ces outils pratiques vous permettront de repenser les statuts d'ASA (Association Syndicale Autorisée) et d'ASCO (Association Syndicale Constituée d'Office) dans l'esprit des nouveaux textes tout en intégrant les spécificités de chacun.
Le 15/11/2006
Droit d'eau & ASA : Un livre à commander sans tarder
Le droit français de l'eau se construit depuis l'époque romaine et pose aujourd'hui de nombreuses interrogations. François-Xavier Cadart, juriste spécialisé du droit des ASP nous livre ici un condensé de ce qu'il faut savoir sur le cadre légal qui entoure vos prises d'eau. Fragilités, moyens de défense, intérêt général, continuité du service, police... Ce livre de poche paru aux éditions du droit quotidien fait le point sur des questions parfois confuses pour aider les ASA dans la poursuite de leur mission de service public. L'ouvrage qui s'appuie sur de nombreuses jurisprudences et sur les textes de référence sera également précieux à tous les acteurs de l'eau qui travaillent à faire de la ressource en eau un bien commun.

Vous pouvez ici visualiser la couverture ou le sommaire et imprimer le bon de commande.













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